Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site «www.chambres-hotes-spa-jura-lesprunelles.com» l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
 
ÉDITEUR
Les Prunelles chambres d'hôtes
Tel : 07 81 53 89 07
contact.lesprunelles@gmail.com
Stéphanie CHUPAU
 
SAS "UNE AUTRE MAISON" au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 7 rue du Chardonnay - 39600 Pupillin, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 921 274 601 RCS Lons Le Saunier.
 
 
INFORMATION ET ASSISTANCE DU CONSOMMATEUR
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le locataire consommateur a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation en cas de litige. Le médiateur proposé est :
 
Médiation du tourisme et du voyage (MTV) – BP 80803 – 75823 Paris Cédex 17
www.mtv.travel

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées de «www.chambres-hotes-spa-jura-lesprunelles.com» ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
 
La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de «www.chambres-hotes-spa-jura-lesprunelles.com» 


Crédits Visuels :  WIX - Office du tourisme d'ARBOIS - Jura Tourisme

Hébergeur
Wix.com Inc.
500 Terry Francois Blvd., 6th Floor, San Francisco, CA 94158 USA.
1-415-358-0857 | Fax 1-415-358-0884
support@wix.com


LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de contestation relative à la validité, l'interprétation ou l'exécution des prestations offertes et après échec d'une tentative de règlement à l'amiable les parties feront attribution de juridiction au Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.