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ÉDITEUR

les prunelles chambres d'hôtes et spa

Tel : 03 63 86 92 92

contact.lesprunelles@gmail.com

Marie-Hélène et François RIFFAUD

 

SAS RIFFAUD au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 7 rue du Chardonnay - 39600 Pupillin, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 878 511 989 RCS Lons Le Saunier.

 

 

INFORMATION ET ASSISTANCE DU CONSOMMATEUR

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le locataire consommateur a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation en cas de litige. Le médiateur proposé est :
 

Médiation du tourisme et du voyage (MTV) – BP 80803 – 75823 Paris Cédex 17
www.mtv.travel

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Webdesigner et création du site internet

Florence Pinsard

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Tel : 06 47 12 21 21 

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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

En cas de contestation relative à la validité, l'interprétation ou l'exécution des prestations offertes et après échec d'une tentative de règlement à l'amiable les parties feront attribution de juridiction au Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

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LES PRUNELLES - 4 Chambres d'hôtes & SPA         

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